Publié le 28 décembre 2023 CM_22-12-2023_délibération_2023-12-063 Approbation du PV du Conseil Municipal du 25.09.2023 Consulter
Publié le 25 janvier 2024 CM_22-12-2023_délibération_2023-12-074 Renouvellement à l'adhésion au service énergie collectivité Consulter
Publié le 20 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération_2023-09-62 Débat d'orientation du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-61 Recrutement de contrats PEC Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-60 Convention d’objectifs et de financement – Pilotage du projet territoire – chargé de coopération Ctg Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-58 Mise en place de la nomenclature M57 Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-57 Accord de principe pour le renouvellement à l’adhésion au service énergie collectivité Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-56 Renouvellement des baux de location des terres de la commune Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-55 Convention de mise à disposition des salles de sports de la commune au profit du Collège Paul langevin de DECHY – Année 2023/2024 Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-54 Convention de mise à disposition des salles de sports de la commune au profit du Collège Paul langevin de DECHY – Année 2022/2023 Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-53 Convention d’accès pour établissements scolaires avec le centre aquatique Sourcéane Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-52 Projet Intercommunal de Coopération Associative (P.I.C.A.) Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-51 Classes de neiges aux Grangettes – Exercice 2024 Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-50 Signature d’une convention de délégation de service avec Douaisis Agglo pour la lutte contre l’habitat indigne Consulter
Publié le 03 octobre 2023 CM_25-09-2023_délibération-2023-09-49 Approbation des procès-verbaux du 09 juin et 03 juillet 2023 Consulter
Publié le 04 octobre 2023 CM_03-07-2023_délibération-2023-06-48 Désignation des délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-47 Cession d’un terrain privé communal – Rue de l’Abbé Louis Fouquet Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-45 Constatation de créance en créance éteinte Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-44 Signature d’une convention d’électricité avec l’UGAP (Union des Groupements d’Achats Publics) Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-43 Adhésion au Groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien et de maintenance des extincteurs et R.I.A. et de prestations d’entretien des systèmes de sécurité incendie Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-42 Désignation d’un membre à la commission Centre Communal d’Action Sociale Consulter
Publié le 16 juin 2023 CM_09-06-2023_délibération-2023-06-41 Désignation d’un membre à la commission sports et vie associative Consulter
