Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-074 Tarifs concernant le cimetière communal. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-073 Tarifs de location de la salle des fêtes et de la salle de l'Ancien Collège. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-072 Tarif pour le repas des anciens pour les conjoints des élus. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-071 Tarifs des repas lors des tournois sportifs internationaux. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-068 Désignation de membres au Comité Social Territorial. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-067 Désignation d'un membre à la commission "travaux et urbanisme". Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-066 Désignation d'un membre à la commission "fêtes, cérémonie, protocole et sécurité de la ville. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-065 Désignation d'un membre à la commission cadre de vie - environnement et propreté de la ville. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-064 Désignation d'un membre à la commission "développement durable et énergies renouvelables". Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-063 Désignation d'un membre suppléant à la commission d'appel d'offres. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-062 Désignation d'un membre à la commission des finances. Consulter
Publié le 24 décembre 2024 CM_24-12-12_Délibération_2024-12-061 Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2024 Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-060 Transfert de bail emphytéotique à la société PAJJ IMMO. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-059 Achat du terrain cadastré AB19. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-058 Abandon de la procédure d'expropriation. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-057 Cession d'un terrain privé communal de 505m2 environ (sous réserve du plan d'arpentage) - cadastré B3619p. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-056 Mandatement au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance et des risques statutaires. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-055 Don de l'association du "Parc à Bois". Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-054 Redevance d'occupation du domaine public (RODP) et redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) gaz 2024. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-053 Demande de subvention à la CAF au titre de l'aide à l'investissement sur fonds locaux. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-052 Demande de subvention au titre du fonds de concours communautaire à Douaisis-Agglo pour les friches commerciales et soutien aux activités. Consulter
Publié le 03 octobre 2024 CM_24-09-2024_Délibération_2024-09-051 Demande de subvention au titre du fonds de concours ERBM de DOUAISIS AGGLO. Consulter
