décembre2023 :

Annexe1 à la délibération 2023-12-029-CCAS

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Annexe1 à la délibération 2023-12-030-CCAS

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Annexe1 à la délibération 2023-12-027-CCAS

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Délibération 2023-12-032-CCAS

Renouvellement des baux de location des terres du CCAS
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Délibération 2023-12-031-CCAS

Accroissement d'activité temporaire et contrat saisonnier
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Délibération 2023-12-030-CCAS

Modification du tableau des effectifs
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Délibération 2023-12-029-CCAS

Adoption du règlement intérieur du personnel de la ville et du CCAS de Dechy
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Délibération 2023-12-028-CCAS

Dispositif L.A.E.P.
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Délibération 2023-12-027-CCAS

Convention d'objectif et de financement avec le CAF pour la prestation de service - contrat local d'accompagnement à la scolarité
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Délibération 2023-12-026-CCAS

Approbation du PV de la séance du 14/09/2023
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septembre2023 :

Délibération 2023-09-25 Portant mise en place de la nomeNclature M57

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Délibération N°2023-09-24 - Convention de subvention avec Douaisis-Agglo

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Délibération N°2023-09-23 - Approbation du PV de la séance du 26.06.2023

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juillet2023 :

Annexe 2 à la Délibération 2023-06-21_Règlement de fonctionnement - Mutualisation DPD

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Annexe 1 à la Délibération N°2023-06-21_Convention de mutualisation d'un DPD

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Délibération N°2023-06-22_Décision modificative N°1

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Délibération N°2023-06-21_Création d'un service commun de mutualisation et de mise à disposition d'un Délégué à la…

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Délibération N°2023-06-20_Signature de constitutions de servitudes avec la société ENERGIE 08

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Délibération N°2023-06-19_Tarifs des activités au centre socio-culturel ) compter de septembre 2023

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Délibération N°2023-06-18_Approbation du PV du 11-04-2023

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mai2023 :

Délibération N°2023-04-11 BIS - Organisation des ACMSH durant l'été 2023

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avril2023 :

Délibération N°2023-04-17 - Vote du budget primitif du CCAS - Exercice 2023

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