décembre2024 :

Délibération 2024-12-33-CCAS

Rémunération du personnel d'encadrement des enfants à compter de décembre 2024.
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Délibération 2024-12-32-CCAS

Accroissement d'activité temporaire et contrat saisonnier.
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Délibération 2024-12-31-CCAS

Modification tableau des effectifs.
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Délibération 2024-12-30-CCAS

Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028.
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Délibération 2024-12-29-CCAS

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue avec le CDG59.
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Délibération 2024-12-28-CCAS

Approbation du procès verbal de la séance du 30 septembre 2024
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Délibération-2024-12-27-CCAS

Approbation du procès verbal de la séance du 23 septembre 2024.
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novembre2024 :

Délibération 2024-06-18Bis

Tarifs des ALSH, Garderie, Pause méridienne à compter du 1er septembre 2024 - Tarifs des nuitées lors des campings d'été.
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octobre2024 :

Délibération-2024-09-026-CCAS

Décision modificative N°1
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Délibération-2024-09-025-CCAS

Modification du tableau des effectifs
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Délibération-2024-09-024-CCAS

Tarifs des ALSH, Garderie, Pause méridienne (modification de la délibération du 24 juin 2024).
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Délibération-2024-09-023-CCAS

Approbation du procès verbal de la séance du 26 juin 2024.
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juillet2024 :

Délibération-2024-06-022-CCAS

Règlement intérieur du service "portage des repas à domicile"
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Délibération-2024-06-021-CCAS

Règlement des aides facultatives du centre communal d'action sociale.
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Délibération-2024-06-020-CCAS

Avenant à la convention relative aux modalités de financement dans le cadre de l'appel à projets 2022-2025
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Délibération-2024-06-019-CCAS

Tarif du portage des repas à domicile aux aînés
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Délibération-2024-06-018-CCAS

Tarif des ALSH, garderie, pause méridienne à compter du 1er septembre 2024 - Tarifs des nuitées lors des campings d'été
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Délibération-2024-06-017-CCAS

Tarifs des activités au centre socio-culturel à compter du 1er septembre 2024
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Délibération-2024-06-016-CCAS

Approbation du procès verbal séance du 11 avril 2024
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avril2024 :

Délibération 2024-04-13B

Compte administratif du centre communal d'action sociale - exercice 2023. Annule et remplace la délibération 2024-04-13.
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