Délibération 2024-12-33-CCAS Rémunération du personnel d'encadrement des enfants à compter de décembre 2024. Consulter
Délibération 2024-12-30-CCAS Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028. Consulter
Délibération 2024-12-29-CCAS Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue avec le CDG59. Consulter
Délibération 2024-12-28-CCAS Approbation du procès verbal de la séance du 30 septembre 2024 Consulter
Délibération-2024-12-27-CCAS Approbation du procès verbal de la séance du 23 septembre 2024. Consulter
Délibération 2024-06-18Bis Tarifs des ALSH, Garderie, Pause méridienne à compter du 1er septembre 2024 - Tarifs des nuitées lors des campings d'été. Consulter
Délibération-2024-09-024-CCAS Tarifs des ALSH, Garderie, Pause méridienne (modification de la délibération du 24 juin 2024). Consulter
Délibération-2024-06-022-CCAS Règlement intérieur du service "portage des repas à domicile" Consulter
Délibération-2024-06-021-CCAS Règlement des aides facultatives du centre communal d'action sociale. Consulter
Délibération-2024-06-020-CCAS Avenant à la convention relative aux modalités de financement dans le cadre de l'appel à projets 2022-2025 Consulter
Délibération-2024-06-018-CCAS Tarif des ALSH, garderie, pause méridienne à compter du 1er septembre 2024 - Tarifs des nuitées lors des campings d'été Consulter
Délibération-2024-06-017-CCAS Tarifs des activités au centre socio-culturel à compter du 1er septembre 2024 Consulter
Délibération 2024-04-13B Compte administratif du centre communal d'action sociale - exercice 2023. Annule et remplace la délibération 2024-04-13. Consulter
