décembre2025 :
Délibération 2025-12-28
Admission en non valeur.
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Délibération 2025-12-27
Décision modificative N°1
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Délibération 2025-12-26
Accroissement d'activité temporaire et contrat saisonnier.
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Délibération 2025-12-25
Modification du tableau des effectifs.
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Délibération 2025-12-24
Approbation du procès verbal de la séance du 23 septembre 2025.
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septembre2025 :
Délibération 2025-09-23
Participation de la collectivité à la complémentaire santé des agents : Mutuelle
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Délibération 2025-09-22
Création d'un poste d'assistant socio-éducatife
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Délibération 2025-09-22 ANNEXE 2
Tableau des effectifs au 1er août 2025 et au 1er novembre 2025
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Délibération 2025-09-21
Aide exceptionnelle pour frais d'obsèques de [RGPD : Donnée privée occultée]
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Délibération 2025-09-20
Aide exceptionnelle pour frais d'obsèques de [RGPD : Donnée privée occultée]
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Délibération 2025-09-19
Aide exceptionnelle pour frais d'obsèques de [RGPD : Donnée privée occultée]
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Délibération 2025-09-18
Convention de partenariat entre Douaisis Agglo, Douaisis Environnement et le CCAS sur la dotation "Chèque Eau" (Annexe 1)
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Délibération 2025-09-18 ANNEXE 1
Convention de partenariat entre Douaisis Agglo, Douaisis Environnement et le CCAS sur la dotation "Chèque Eau"
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Délibération 2025-09-17
Tarif adhésion annuelle extérieure
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Délibération 2025-09-16
Modification du prix des repas de la pause méridienne durant les mercredis et les ALSH
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Délibération 2025-09-15
Approbation du compte rendu de la réunion du 7 avril 2025
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avril2025 :
Délibération 2025-04-14-CCAS
Budget primitif du Centre Communal d'Action Sociale - Exercice 2025.
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Délibération 2025-04-13-CCAS
Affectation des résultats de clôture - exercice 2024.
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Délibération 2025-04-12-CCAS
Compte financier unique - année 2024.
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Délibération 2025-04-11-CCAS_Annexe1
Annexe N°1 de la délibération 2025-04-11-CCAS
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Délibération 2025-04-11-CCAS
Règlement intérieur "AIGA INOE" pour les activités au centre socio-culturel.
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Délibération 2025-04-10-CCAS
Organisation des ALSH (Accueil de loisirs sans hébergement) durant l'été 2025.
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Délibération 2025-04-09-CCAS
Approbation du compte rendu de la réunion du 26 février 2025.
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mars2025 :