Délibération 2026-09-34 INSTAURATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) POUR LES AGENTS DE CATEGORIE B ET C DU CCAS Consulter
Délibération 2026-09-33 RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES ANIMATEURS DURANT LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PENDANT LES PERIODES DE VACANCES SCOLAIRES Consulter
Délibération 2026-09-32 RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES ANIMATEURS DURANT LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PENDANT LA PERIODE SCOLAIRE Consulter
Délibération 2026-06-28 CREATION D’UN TARIF DE REPAS POUR LA PAUSE MERIDIENNE DURANT LES ALSH ET LES MERCREDIS POUR LES ENFANTS BENEFICIANT D’UN PAI ET APPORTANT LEUR REPAS Consulter
