2025 :
Publié le 06 février 2025

Arrêté municipal N°2025-039-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Martin Luther King.
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Publié le 03 février 2025

Arrêté municipal N°2025-037-S

Portant règlementation provisoire de l'occupation du domaine public à l'occasion d'un déménagement, rue François Ambar le vendredi 7 février 2025.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-036-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-035-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-034-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Ferrer
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-033-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Germinal
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-032-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - rue Fernandel
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-031-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 27 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-027-S

Portant interdiction de stationner. Elagage des arbres rue Waldeck Rousseau.
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-030-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Bieganski
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-029-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Jean Bouin
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-025-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue de Cantin
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Publié le 21 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-020-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 21 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-018-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 21 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-011-S

Portant réglementation circulation et stationnement lors de travaux d'entretien, de réparation ou d'inspection des réseaux en domaine public.
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Publié le 13 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-007-S

Portant restriction de circulation - interdiction de stationner et de dépasser.
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Publié le 09 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-005-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 09 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-004-S

Portant retrait d'emplacement en permanence au stationnement des véhicules des personnes handicapées à mobilité réduite.
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Publié le 07 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-003-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 07 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-002-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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2024 :
Publié le 24 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-394-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public, Prolongation de l'arrêté N°2024-341-S.
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Publié le 24 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-390-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public du 13 au 24 janvier 2025, passage à niveau N°184.
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Publié le 24 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-389-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public du 13 au 17 janvier 2025, passage à niveau N°183.
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Publié le 23 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-382-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Germinal.
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