2024 :
Publié le 31 octobre 2024

Arrête préfectoral à l'occasion de la Fête d'Halloween 2024

Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d'explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburants ou tous autres produits inflammables ou corrosifs sur la voie publique dans le département du Nord à l'occasion de la Fête d'Halloween
Télécharger
Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-277-S

Portant sur l'ouverture les dimanches 19/01; 16/03; 14/09; et 12/10/2025 pour les "Les nouveaux garages douaisiens".
Télécharger
Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-276-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-275-S

Portant ouverture du Parc Automobile du Groupe Lempereur les dimanches 19/01 ; 16/03 ; 15/06 ; 14/09 et 12/10/2025.
Télécharger
Publié le 15 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-270-S

Portant modification de stationnement et circulation pour la cérémonie du 11 novembre 2025.
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-269-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-268-S

Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-267-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-266-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public
Télécharger
Publié le 03 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-260-U

Portant interdiction de stationner et de circuler.
Télécharger
Publié le 01 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-249-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 01 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-248-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-243-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-242-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-241-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 23 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-240-U

Portant permission de voirie temporaire.
Télécharger
Publié le 23 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-239-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Prolongation de l'arrêté N°2024-235-S
Télécharger
Publié le 23 septembre 2024

Arrêté municipal N02024-238-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 16 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-235-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Télécharger
Publié le 16 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-234-S

Portant circulation fermée avec déviation.
Télécharger
Publié le 16 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-232-S

Portant autorisation d'Occupation du Domaine Public.
Télécharger
Publié le 16 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-227-S

Autorisations de périodes de chasse.
Télécharger
Publié le 02 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-218-U

Portant interdiction de circuler de de stationner sur la place de l'îlot Goulois du mardi 10-09-2024 dès 8h au mercredi 18-09-2024 - 8h
Télécharger
Publié le 02 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-216-U

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue de Férin
Télécharger