avril2025 :

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-17

Vote des taux d'imposition - Exercice 2025.
Consulter

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-16

Convention relative à la pose d'un récepteur de télé-relevé sur le toit d'un immeuble.
Consulter

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-15

Convention de servitude d'ancrage de dispositifs de vidéoprotection sur façades d'immeubles privés.
Consulter

CM_25-04-14_Délibération_2025-04-14

Tarifs des repas pris au restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2025.
Consulter

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-13

Subvention au Comité d'Oeuvre Social.
Consulter

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-12

Subventions aux associations pour l'année 2025.
Consulter

CM_25-04-10_Délibération_2025-04-11

Approbation du dernier procès-verbal.
Consulter
mars2025 :

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-10

Désignation d'un référent déontologue de l'élu local.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-9

Convention d'adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissements affiliés au CDG59 - Mise à disposition de personnel contractuel.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-8

Création d'un poste pour une activité accessoire.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-7

Modification du tableau des effectifs.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-6

Bilan des acquisitions et des cessions au titre de l'exercice 2024.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-5

Rapport d'Orientation Budgétaire.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-4

Voyage d'une journée organisée pour les anciens.
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-3

Convention entre la commune et le CCAS
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-2

Attribution de subvention au CCAS
Consulter

CM_25-03-18_Délibération_2025-03-1

Approbation du dernier procès-verbal.
Consulter