septembre2026 :
CM_Délibération_2026-09-84
Motion de soutien aux sapeurs-pompiers et aux services publics de secours.
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CM_Délibération_2026-09-83
Attribution d'une récompense de 50€ aux bacheliers de la commune.
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CM_Délibération_2026-09-82
Organisation des classes de neige - Année 2027.
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CM_Délibération_2026-09-81
Dénomination de la résidence sise rue Thauvoye en hommage à une personnalité locale.
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CM_Délibération_2026-09-80
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
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CM_Délibération_2026-09-79
Désignation du correspondant défense.
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CM_Délibération_2026-09-78
Désignation du référent déontologue des élus.
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CM_Délibération_2026-09-77
Formation des élus et fixation des crédits affectés.
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CM_Délibération_2026-09-76
Modification du tableau des effectifs.
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CM_Délibération_2026-09-75
Création d'un emploi de Directeur Adjoint des services administratifs.
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CM_Délibération_2026-09-74
Création d'un emploi de responsable des ressources humaines.
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CM_Délibération_2026-09-73
Création d'un emploi de coordinateur des affaires scolaires et périscolaires.
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CM_Délibération_2026-09-72
Création d'un emploi temporaire de gestionnaire RH pour un accroissement temporaire d'activité d'une durée de 6 mois.
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CM_Délibération_2026-09-71
Création d'un emploi non permanent de responsable administratif pour accroissement temporaire d'activité d'une durée de 12 mois.
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CM_Délibération_2026-09-70
Modification de la délibération N°2021-12-16 du 14 décembre 2021 portant mise en place du RIFSEEP - Extension du bénéfice aux agents contractuels de droit public.
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CM_Délibération_2026-09-69
Mise en conformité de la délibération relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
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CM_Délibération_2026-09-68
Vente d'une nacelle.
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CM_Délibération_2026-09-67
Sollicitation d'une subvention d'investissement auprès du Département du Nord - Dispositif au titre des projets territoriaux structurants à enjeux 2026 - Requalification des espaces publics de la Cité Croix de Pierre.
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CM_Délibération_2026-09-66
Approbation du projet de requalification des espaces publics de la Cité Croix de Pierre, plan de financement prévisionnel et sollicitation de subventions au titre du fonds conjoint Etat-Région ERBM.
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CM_Délibération_2026-09-65
Modification de la délibération portant délégation accordée au maire - Demandes de subventions.
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CM_Délibération_2026-09-64
Approbation du Procès-Verbal du 09 juillet 2026.
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juillet2026 :
CM_Délibération_2026-07-63
Numéro unique et réforme de la demande de logement locatif social
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CM_Délibération_2026-07-62
Désignation des représentants de la commune à l'agence iNord
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CM_Délibération_2026-07-61
Renouvellement de la convention de fonctionnement UEMA La Longue Borne avec L’IME La Pépinière pour l’unité d’enseignement maternelle autisme
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