mai2026 :
CM_Délibération_2026-04-39
Convention de mise à disposition d'un logiciel de gestion de la TPE.
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CM_Délibération_2026-04-38
Budget Primitif - Exercice 2026.
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CM_Délibération_2026-04-37
Vote des taux d'imposition - Exercice 2026.
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CM_Délibération_2026-04-36
Affectation des résultats 2025.
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CM_Délibération_2026-04-35
Compte financier unique de l'année 2025.
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CM_Délibéation_2026-04-34
Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
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CM_Délibération_2026-04-33
Approbation du procès verbal du 22 avril 2026
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avril2026 :
CM_Délibération 2026-04-32
Désignation des délégués du Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
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CM_Délibération 2026-04-31
Vente du 5D Place Salengro, B 1091-1088-2392 (2a09ca)
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CM_Délibération 2026-04-30
Vente du 25 rue Jules Guesde , B 312p (344m²)
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CM_Délibération 2026-04-29
Rapport d'orientations budgétaires
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CM_Délibération 2026-04-28
Revalorisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE)
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CM_Délibération 2026-04-27
Avance de subvention à l'association UDSB Basket
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CM_Délibération 2026-04-26
Subvention au Comité d'oeuvre sociale
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CM_Délibération 2026-04-25
Convention entre la commune et le CCAS
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CM_Délibération 2026-04-24
Installation d’un conseiller municipal suite à une démission
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CM_Délibération 2026-04-23
Approbation du procès-verbal du 13 avril 2026
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CM_Délibération 2026-04-22
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
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CM_Délibération 2026-04-21
Désignation des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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CM_Délibération 2026-04-20
Désignation des délégués pour siéger au sein de l'instance de coordination gérontologique du Canton Douai-Sud
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CM_Délibération 2026-04-19
Désignation des délégués au sein du SICAIE
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CM_Délibération 2026-04-18
Désignation des membres de la commission communication et numérique
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CM_Délibération 2026-04-17
Désignation des membres de la commission affaires scolaires et périscolaire
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CM_Délibération 2026-04-16
Désignation des membres de la commission des affaires sociales
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