2025 :
Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-064-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public, du 03 au 14 mars 2025, rue Estienne d'Orves.
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Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-063-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public, à partir du 07 avril 2025 pour une durée de 15 jours, rue Barack Obama.
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Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-062-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public, du 05 mars au 07 mars 2025, passage à niveau 183.
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Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-061-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public pour 30 jours à dater du 12 mars 2025, rue Gisèle Thauvoye.
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Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-060-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Gisèle Thauvoye du 10 mars au 25 avril 2025.
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Publié le 03 mars 2025

Arrêté municipal N°2025-059-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 27 février 2025

Arrêté municipal N°2025-056-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Brocante de la Longue Borne, du 11 mai 2025.
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Publié le 27 février 2025

Arrêté municipal N°2025-055-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Braderie du Parc à Bois, le 06 avril 2025.
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Publié le 14 février 2025

Arrêté municipal N°2025-049-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives. Stade Bieganski.
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Publié le 10 février 2025

Arrêté municipal N°2025-041-S

Prolongation des arrêtés municipaux 2024-342-S et 2025-018-S portants autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 10 février 2025

Arrêté municipal N°2025-040-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Léon Gambetta.
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Publié le 06 février 2025

Arrêté municipal N°2025-039-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Martin Luther King.
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Publié le 03 février 2025

Arrêté municipal N°2025-037-S

Portant règlementation provisoire de l'occupation du domaine public à l'occasion d'un déménagement, rue François Ambar le vendredi 7 février 2025.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-036-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-035-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives.
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-034-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Ferrer
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-033-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Germinal
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-032-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - rue Fernandel
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Publié le 28 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-031-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 27 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-027-S

Portant interdiction de stationner. Elagage des arbres rue Waldeck Rousseau.
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-030-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Bieganski
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-029-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Jean Bouin
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Publié le 24 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-025-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue de Cantin
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Publié le 21 janvier 2025

Arrêté municipal N°2025-020-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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