2024 :
Publié le 24 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-389-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public du 13 au 17 janvier 2025, passage à niveau N°183.
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Publié le 23 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-382-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Germinal.
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Publié le 23 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-381-S

Portant restriction de circulation et interdiction de stationner, D25.
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Publié le 23 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-380-S

Portant interdiction d'accès aux étages de l'ancien collège.
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Publié le 19 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-379-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 19 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-376-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 19 décembre 2024

Arrêté municipal N° 2024-375-S

Portant dérogation à la règle dominicale des commerces de détail - année 2025.
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Publié le 03 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-360-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Bieganski
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Publié le 03 décembre 2024

Arrêté municipal 2024-359-S

Portant interdiction d'utilisation d'installations sportives - Stade Jean BOUIN
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Publié le 03 décembre 2024

Arrêté municipal N°2024-357-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - rue de l'Egalité
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Publié le 28 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-350-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue Germinal
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Publié le 28 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-349-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - 13 rue de la République
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Publié le 22 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-347-S

Portant prorogation de permission de voirie.
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Publié le 22 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-346-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Aimable et Germinal MARTEL
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-344-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Parking rue Casimir BEUGNET.
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-343-S

Portant sur le stationnement et la circulation dans les rues de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2025.
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-342-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue Ghesquière
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-341-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Giséle Thauvoye
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Publié le 08 novembre 2024

Arrêté municipal 2024-328-S

Portant occupation du domaine publique - Circulation et stationnements interdits le 22/12/2024 pour la descente du Père Noël.
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Publié le 08 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-320-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue d'Estienne d'Orves.
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Publié le 06 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-321-S

Portant modification du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 8 décembre 2024.
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Publié le 31 octobre 2024

Arrête préfectoral à l'occasion de la Fête d'Halloween 2024

Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d'explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburants ou tous autres produits inflammables ou corrosifs sur la voie publique dans le département du Nord à l'occasion de la Fête d'Halloween
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Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-277-S

Portant sur l'ouverture les dimanches 19/01; 16/03; 14/09; et 12/10/2025 pour les "Les nouveaux garages douaisiens".
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Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-276-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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