2024 :
Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-344-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Parking rue Casimir BEUGNET.
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-343-S

Portant sur le stationnement et la circulation dans les rues de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2025.
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-342-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue Ghesquière
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Publié le 12 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-341-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public. Rue Giséle Thauvoye
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Publié le 08 novembre 2024

Arrêté municipal 2024-328-S

Portant occupation du domaine publique - Circulation et stationnements interdits le 22/12/2024 pour la descente du Père Noël.
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Publié le 08 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-320-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue d'Estienne d'Orves.
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Publié le 06 novembre 2024

Arrêté municipal N°2024-321-S

Portant modification du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 8 décembre 2024.
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Publié le 31 octobre 2024

Arrête préfectoral à l'occasion de la Fête d'Halloween 2024

Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d'explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburants ou tous autres produits inflammables ou corrosifs sur la voie publique dans le département du Nord à l'occasion de la Fête d'Halloween
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Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-277-S

Portant sur l'ouverture les dimanches 19/01; 16/03; 14/09; et 12/10/2025 pour les "Les nouveaux garages douaisiens".
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Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-276-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 24 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-275-S

Portant ouverture du Parc Automobile du Groupe Lempereur les dimanches 19/01 ; 16/03 ; 15/06 ; 14/09 et 12/10/2025.
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Publié le 15 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-270-S

Portant modification de stationnement et circulation pour la cérémonie du 11 novembre 2025.
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Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-269-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public
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Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-268-S

Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde
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Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-267-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 14 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-266-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public
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Publié le 03 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-260-U

Portant interdiction de stationner et de circuler.
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Publié le 01 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-249-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 01 octobre 2024

Arrêté municipal N°2024-248-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-243-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-242-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 24 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-241-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public.
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Publié le 23 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-240-U

Portant permission de voirie temporaire.
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Publié le 23 septembre 2024

Arrêté municipal N°2024-239-S

Portant autorisation d'occupation du domaine public - Prolongation de l'arrêté N°2024-235-S
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