2024 :
Publié le 08 novembre 2024
Arrêté municipal N°2024-320-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rue d'Estienne d'Orves.
Consulter
Publié le 06 novembre 2024
Arrêté municipal N°2024-321-S
Portant modification du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du 8 décembre 2024.
Consulter
Publié le 31 octobre 2024
Arrête préfectoral à l'occasion de la Fête d'Halloween 2024
Arrêté préfectoral réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement, d'articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d'explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipients de carburants ou tous autres produits inflammables ou corrosifs sur la voie publique dans le département du Nord à l'occasion de la Fête d'Halloween
Consulter
Publié le 24 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-277-S
Portant sur l'ouverture les dimanches 19/01; 16/03; 14/09; et 12/10/2025 pour les "Les nouveaux garages douaisiens".
Consulter
Publié le 24 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-276-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 24 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-275-S
Portant ouverture du Parc Automobile du Groupe Lempereur les dimanches 19/01 ; 16/03 ; 15/06 ; 14/09 et 12/10/2025.
Consulter
Publié le 15 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-270-S
Portant modification de stationnement et circulation pour la cérémonie du 11 novembre 2025.
Consulter
Publié le 14 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-269-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public
Consulter
Publié le 14 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-268-S
Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde
Consulter
Publié le 14 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-267-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 14 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-266-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public
Consulter
Publié le 03 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-260-U
Portant interdiction de stationner et de circuler.
Consulter
Publié le 01 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-249-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 01 octobre 2024
Arrêté municipal N°2024-248-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 24 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-243-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 24 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-242-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 24 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-241-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 23 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-240-U
Portant permission de voirie temporaire.
Consulter
Publié le 23 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-239-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public - Prolongation de l'arrêté N°2024-235-S
Consulter
Publié le 23 septembre 2024
Arrêté municipal N02024-238-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 16 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-235-S
Portant autorisation d'occupation du domaine public.
Consulter
Publié le 16 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-234-S
Portant circulation fermée avec déviation.
Consulter
Publié le 16 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-232-S
Portant autorisation d'Occupation du Domaine Public.
Consulter
Publié le 16 septembre 2024
Arrêté municipal N°2024-227-S
Autorisations de périodes de chasse.
Consulter